Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET
/
CHATEAU MOUQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MOUQUET
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET, Société civile

Numéro de dépôt :
97681497
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2027

Présentation de la marque CHATEAU MOUQUET

Déposée le 3 juin 1997 par la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET domicilié(e) CHATEAU LANDEREAU, BP 43, SADIRAC, 33670 CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 973 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET, M. BAYLET BRUNO domicilié(e) CHATEAU LANDEREAU, BP 43, SADIRAC, 33670 CREON - France.

La marque CHATEAU MOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOUQUET arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY-MARCEAU , CHATEAU L'HOSTE-BLANC , VB VIGNOBLES BAYLET , CHATEAU LANDEREAU


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET, Société civile - CHATEAU LANDEREAU, BP 43, SADIRAC, 33670 CREON - France - SIREN 351973813


SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES BAYLET, M. BAYLET BRUNO - CHATEAU LANDEREAU, BP 43, SADIRAC, 33670 CREON - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342484 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650090 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU MOUQUET